Des arts plastiques, à l’industrie musicale en passant par les secteurs de l’édition et de l’audiovisuel… c’est l’ensemble des acteurs de la filière culturelle qui est touché par la crise sanitaire secouant l’hexagone. Quelles sont les aides prévues pour soutenir la culture, dont le poids économique avoisine habituellement les 45 milliards d’euros, et qui se trouve aujourd’hui totalement à l’arrêt ? Tour d’horizon des principaux acteurs.
[Article publié le 8 avril 2020. Mis à jour le 25 mai 2020.]
Face à la crise qui les frappe, l’Etat (DRAC Grand Est), la Région Grand Est et le Centre National du Livre mobilisent des aides à la librairie indépendante en Grand Est.
Deux soutiens cumulables sont proposés aux libraires, dans le cadre d’une instruction et d’un versement simplifiés, pour les accompagner dans leur reprise économique :
- Un soutien forfaitaire de 1 000 euros pour les investissements d’équipements ;
- Un soutien jusqu’à 3 000 euros pour l’achat de livres neufs incluant une part d’exemplaires issus de la production régionale.
Le 7 mai dernier, le Président de la République, Emmanuel Macron, esquissait un plan d’aides spécifiques qui devrait notamment voir :
- la prolongation des droits des intermittents jusqu’en août 2021,
- l’exonération des cotisations sociales des artistes-auteurs pour quatre mois,
- l’augmentation du fonds d’aide du CNM, de 11,5 millions d’euros à 50 millions d’euros.
Le ministère de la culture
C’est vers les artistes-auteurs que le ministère de la Culture s’est tourné en premier lieu, les invitant à se renseigner sur les aides aux indépendants. Pour rappel, au titre d’artiste-auteur, vous pouvez :
- bénéficier de l’aide jusqu’à 1 500 euros issue du fond de solidarité ;
- reporter ou étaler loyers, factures d’eau, de gaz et d’électricité liés à votre local professionnel. Il est précisé que, pour les autres, « en cas de non-paiement de ces factures, elles ne pourront pas se voir appliquer de pénalités, ni suspendre ou interrompre leurs fournitures» ;
- reporter vos échéances sociales et fiscales ;
- bénéficier des prestations d’assurance maladie : « les prestations en espèces d’assurance maladie délivrées par les régimes d’assurance-maladie pour les personnes faisant l’objet d’une mesure d’isolement ou de maintien à domicile et pour les parents d’enfant faisant l’objet d’une telle mesure, sont ouvertes aux artistes-auteurs » ;
- mobiliser la garantie de l’État au bénéfice du secteur culturel afin d’assurer la continuité du paiement des auteurs.
En région, le ministère de la Culture dispose d’un service déconcentré que les acteurs culturels connaissent bien : la Direction Régional des Affaires Culturelles (DRAC). Dans chaque région, elle propose des dispositifs de soutiens, souvent en coordination avec d’autres acteurs. Tournez-vous vers elle, notamment pour tout connaitre sur les aides de sauvegarde de l’emploi.
Le Conseil Régional
Les Conseils Régionaux disposent d’outils dédié au secteur culturel dont elles ont la compétence. Tournez-vous vers votre contact habituel pour savoir quels sont les dispositifs disponibles dans votre région.
L’exemple du Grand Est : le Conseil Régional se mobilise pour soutenir socialement fiscalement et financièrement les associations, entrepreneurs, auto-entrepreneurs culturels du Grand Est. Des solutions existent pour :
- Reporter impôts et cotisations sociales en vous adressant à la Direccte ;
- Financer l’activité partielle de vos salariés ;
- Avancer de la trésorerie grâce à des prêts à taux zéro ;
- Accéder à un fonds spécifique « Résistance » spécial TPE et associations.
Retrouvez tous les contacts utiles dans cette infographie :
Les aides sectorielles
Des mesures sectorielles complémentaires sont mises en place pour répondre aux situations les plus diverses.
- L’exemple du Centre National des Arts Plastiques: le CNAP a annoncé la mobilisation d’un fonds d’urgence, doté de 2 millions d’euros, pour compenser « les pertes de rémunération subies par des artistes-auteurs et des commissaires, critiques, théoriciens d’art qui ne peuvent prétendre au fonds de solidarité, pour des expositions, des résidences, des commissariats ou des activités de médiation annulés » et pour soutenir les galeries d’art et les centres d’art labellisés.
! Sachez que d’autres aides existent. Vous pouvez faire appel à ces aides spécifiques ! Elles se mettent en place et s’adaptent au fur et à mesure que dure la crise. Ainsi :
- Le Centre National de la Musique (CNM) s’est doté d’un fonds d’urgence de 11,5 millions d’euros pour « soutenir les TPE/PME disposant d’une licence d’entrepreneur de spectacles dans le domaine de la musique et des variétés » ;
- La SACEM a adopté un plan de mesures d’urgence destiné à assurer « un premier secours pour ses membres les plus en difficulté». Il s’articule autour de trois dispositifs d’aide de 1 500 euros, 3 000 euros ou 5 000 euros selon les situations. Elle annonce également que les facturations et prélèvements bancaires sont suspendus jusqu’à la fin du confinement ;
- Le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) a pris des dispositions pour : la suspension du paiement de la taxe sur les entrées en salles de spectacles cinématographiques (TSA) ; le versement anticipé des soutiens aux salles art et essai et à la distribution ; la continuité du paiement de ses aides ; l’assouplissement des critères d’accès à son soutien ; le maintien des subventions attribuées aux manifestations annulées ;
- Le Centre national du livre (CNL) dispose d’une enveloppe de 5 millions d’euros pour répondre aux difficultés immédiates des éditeurs, des auteurs et des libraires et considère comme acquise toutes les subventions versées aux manifestations littéraires annulées pour des raisons sanitaires, pour aider les acteurs à faire face aux dépenses engagées. Le CNL annonce également reporter de nombreuses échéances (prêts accordés aux libraires, aux éditeurs, …).
Vous êtes organisateurs de festival ? Ou prestataire associé ? Une cellule d’accompagnement est mise en place par le ministère de la Culture. Quelles conséquences des annulations des festivals pour les organisateurs et les prestataires associés ? Quelles prises en charge par les assurances ? Contactez-la pour avoir des réponses à vos questions : festivals-covid19[@]culture.gouv.fr
En Grand Est : l’Agence Culturelle Grand Est vous offre une sélection de liens utiles en complément de ceux que nous avons répertoriés. Centre de ressources pour le spectacle vivant, le cinéma, l’image animée, les musiques actuelles, l’édition et les arts visuels, vous y trouverez d’autres contacts pour vous aider : https://culturegrandest.fr/
Bon à savoir : depuis sa création en 1993, Gestion & Stratégies Auditoria accompagne le secteur de l’industrie créative. Au cœur des problématiques des acteurs du secteur culturel, notre équipe tient à rappeler qu’aujourd’hui, plus que jamais, nous sommes là pour parler de vos difficultés. Ensemble, trouvons des solutions pour faire face à la crise sanitaire.
